Chaque parcours de coaching individuel avec AUTHENTIC Emotion Coaching fait l’objet d’un contrat de coaching qui doit être complété avec les informations personnelles du client et du coach, et signé avant le démarrage de la prestation de coaching.

Conditions Générales de vente – coaching individuel – Dernière mise à jour 09/02/2022

Définitions

Le coaching professionnel est « l’accompagnement de personnes ou d’équipes pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d’objectifs définis et explicites contractuellement ». (Définition SIMACS)

Le coaching est « à la fois une relation de partenariat avec des clients et un processus créatif qui les inspirent et les incitent à maximiser leur potentiel personnel et professionnel » (définition ICF).

Le client ou le/la coaché/e est la personne bénéficiant du coaching (F/H).

Le coach est « un professionnel de l’accompagnement qui a suivi une formation spécifique au coaching, formation qui respecte un référentiel de compétences précis, défini en collaboration avec les fédérations professionnelles. Le coach respecte le Code de Déontologie de la fédération professionnelle à laquelle il est rattaché. Son rôle est d’aider le coaché, avec des processus d’accompagnement adaptés, à bâtir ses propres solutions. Contrairement au consultant, il n’est pas d’abord là pour apporter du contenu et il ne connaît pas forcément les aspects techniques du métier du coaché. Il est là pour mettre en oeuvre des processus qui aident le coaché, à dépasser ses obstacles, croître et gagner en efficacité » (définition EMCC).

Le mentoring (Mentorat en français) est une « relation d’accompagnement, de partage et d’entraide confidentielle entre deux individus qui n’ont pas de lien hiérarchique entre eux, dont l’un est appelé « Mentor » (généralement plus senior) et l’autre « le mentoré ». L’objectif du Mentorat est de favoriser la circulation du savoir, le transfert d’expérience, la transmission de valeurs et le développement professionnel et personnel (Définition EMCC).

Article 1 : objet

Le présent contrat est un contrat de coaching individuel suivant la définition écrite ci-dessus. 

Article 2 : contexte de la mise en oeuvre

Lors d’une séance d’exploration préalable, le client a demandé à bénéficier d’une ou plusieurs séance(s) de coaching. Lors de cette séance d’exploration, le coach a expliqué ce qu’était (et ce que n’était pas) le coaching, et s’est assuré de la bonne compréhension par le client de la nature et des termes du coaching.

Article 3 : Objectif du coaching

L’objectif du coaching est défini par le client avec l’accompagnement du coach lors d’une séance d’exploration préalable ou lors de la / des première(s) séances. Lorsque cet objectif a été défini dès la séance d’exploration préalable, celui-ci est décrit succinctement dans l’onglet « Description » en haut du contrat.

Lorsque l’objectif est défini lors de la/des séances suivantes, celui-ci sera décrit dans un avenant au contrat.

Lors des séances, le coach accompagne le client afin que cet objectif soit concret, mesurable, daté et écologique pour le client et le coach.

Article 4 : Modalités pratiques

a. Entretiens

* Cette prestation d’accompagnement comporte une ou plusieurs sessions de travail en entretien individuel appelée(s) séance(s) de coaching, planifiée(s) entre le client et le coach.

* Une séance de coaching dure 60 min, et se déroule au choix en visioconférence, au téléphone ou en face à face dans un lieu convenu entre le client et le coach. Leur mode tiendra compte des contraintes organisationnelles mutuelles client / coach et des contraintes liées au contexte sanitaire.

* Dans le cas où plusieurs séances sont planifiées :

– celles-ci devront avoir lieu à un rythme d’une fois toutes les 2 à 3 semaines , sauf contraintes spécifiques communiquées par le client ou le coach (ex. vacances ou déplacements professionnels).
– le client pourra être invité à réaliser un travail personnel en autonomie entre les séances.

* Toutes autres formes d’assistance sont requises pour l’aboutissement de l’accompagnement.
* Il est entendu que les parties prenantes à ce contrat se donnent la possibilité de modifier ponctuellement d’un commun accord ces modalités.

b. suivi

Quel que soit le nombre de séances planifiées :

* A l’initiative du coaché :
– Le travail personnel réalisé entre 2 séances est adressé au coach au maximum la veille de la séance de coaching suivante.
– Afin de contribuer à la dynamique d’amélioration continue du coach, un questionnaire de « feedback » sur le parcours de coaching et sur les qualités de coach, est complété et adressé au coach dans les 7 jours suivant sa réception.

* A l’initiative du coach :
– Un travail personnel – et le(s) support(s) lorsque nécessaire(s) – peut être adressé au coaché à l’issue de chaque séance.
– Un questionnaire de retour d’information, appelé aussi « Questionnaire de feedback » est adressé au coaché dans les 7 jours suivant la fin du parcours de coaching.

Lorsque plusieurs séances sont prévues dans la prestation :

* A la fin de chaque séance de coaching, la séance suivante est planifiée ainsi que son mode.

* Entre chaque séance : Toute autre forme de suivi requis, notamment email ou sms, pourra être utilisé pour favoriser l’atteinte des objectifs.

* Durant cette prestation d’accompagnement individuel, des moments de rétrospection seront réalisés (bilan de mi-parcours et bilan de fin de parcours de coaching) afin de co-construire le parcours de coaching, mesurer les apprentissages et les progrès réalisés et afin de déterminer les étapes restant à parcourir.

Article 5 : durée du contrat

Le contrat est établi pour la prestation suivante : Forfait de X séances de coaching individuelles d’une durée d’1h.
Dans le cas d’un forfait de plusieurs séances de coaching, le contrat est établi à compter du : date de la première séance.

La prestation peut être interrompue à l’initiative de l’une ou l’autre des parties s’il apparaît, en cours d’accompagnement, des objectifs nouveaux incompatibles avec les objectifs définis lors du démarrage du coaching. La prestation peut également être interrompue d’un commun accord si le ou les objectif(s) sont atteints avant le nombre de séances prévues dans le cadre de ce contrat et sous réserve qu’un bilan de fin de parcours de coaching ait été réalisé.

Dans le cas d’une séance unique, le contrat est établi pour la séance du : Date de la séance

Si d’autres séances étaient organisées à la suite de celles-ci, en lien avec le même objectif, elles feront l’objet d’un avenant au contrat. Si d’autres séances étaient organisées à la suite de celle-ci avec un nouvel objectif, elles feront l’objet d’un nouveau contrat.

Article 6 : Honoraires et conditions de paiement

Le montant du forfait de coaching est communiqué au client dès l’entretien d’exploration. Dans le cadre de cette prestation, le montant a été fixé à {prix} HT. Etant en micro-entreprise, la TVA n’est pas applicable (Article 293B du CGI). 

Dans le cas d’une séance unique, le règlement de 100% de la séance est demandé lors de la signature du contrat, par virement ou carte bancaire.

Dans le cas d’un Forfait de coaching incluant plusieurs séances, le paiement de 100% du forfait peut être réalisé en totalité dès la signature du contrat, ou réglé à la séance, par carte bancaire ou par virement, 48h avant chaque séance.

Article 7 : Devoirs du coach vis à vis de son client

Dans le cadre de cette prestation, le coach s’astreint au Code de Déontologie * lu et préalablement signé par le client, qui comprend notamment, mais non exhaustivement, les points suivants :

• Le coach s’autorise en conscience à exercer cette fonction à partir de sa formation et de son expérience.
• Le coach s’astreint au secret professionnel.
• Conscient de sa position, le coach s’interdit d’exercer tout abus d’influence.
• Le coach prend tous les moyens propres à permettre, dans le cadre de la demande du client, le développement professionnel et personnel de son client, incluant le recours, si besoin, à un confrère.
• Le coach adapte son intervention dans le respect des étapes de développement de son client.
• ** En tant que coach, je m’engage à respecter le code de déontologie de l’EMCC auquel je suis adhérente.

Article 8 : Devoirs du client vis à vis du coach

• Le coaching étant un processus de développement professionnel et personnel, le client a la responsabilité des décisions prises durant son parcours de coaching ainsi que du niveau d’engagement à travailler entre les sessions lorsque plusieurs sessions sont programmées.
• Le client est engagé à être ponctuel dans les rendez-vous pris avec le coach. Il est entendu que tout retard de plus de 15 minutes annule la séance, qui sera considérée comme perdue.
• En cas d’annulation d’un rendez-vous, le client informe le coach de cette annulation au moins 72h à l’avance.

Article 9 : Force majeure ou maladie

Est considéré comme force majeure un événement extérieur imprévisible et rendant impossible l’exécution de la prestation ou séance (accident, décès d’un parent, …). Chacune des parties pourra opposer ce droit dès lors où la force majeure est caractérisée.

Le coach et le client se réservent le droit d’annuler/reporter une séance de coaching en cas de force majeure ou maladie. Une telle annulation ne pourra ni engager sa responsabilité ni donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit. La séance sera reportée à une date ultérieure.

Article 10 : Loi applicable

Le présent contrat est régi et soumis au droit Français.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre entreprise a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 Avenue de la Libération 42400 SAINT-CHAMOND.

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Le client reconnaît avoir pris connaissance du contrat de coaching ci-dessus et du code de déontologie de l’EMCC.